Les travaux de la Conférence d'examen du Traité de non-prolifération se sont poursuivis mercredi et jeudi dans un climat toujours tendu, au travers d'une bataille d'amendements, notamment dans le
Comité I chargé du désarmement, visant essentiellement de la part des pays nucléaires à affadir et vider de leur contenu concret les propositions contenues dans les textes-brouillon en
circulation.
Ce travail de sape, dont lequel s'est illustrée la représentation française, a visé notamment à faire supprimer toute référence à
des engagements datés ou quantifiés. Nous sommes devant un paradoxe : alors que que les garanties de sécurité de l'AIEA contre la prolifération doivent être signés et respectés
dans un délai de 90 jours et suivant des modalités précises, rien de tel n'existe pour les obligations de désarmement : pas de calendrier, pas de modalités ni de définitions précises, ce qui
permet toutes les interprétations qui contournent le traité comme les essais en laboratoire, la "modernisation" des armes nucléaires, etc...
Sous la pression des États nucléaires, de nouveaux textes-brouillons ont été mis en circulation, mais les compromis trouvés
portent la marque du "pressing" mené par les puissances nucléaires.
Un premier brouillon a été diffusé mercredi, émanant du sous-comité I, chargé de travailler sur le plan d'action
en 26 points qui désormais en compte 24. De nombreuses formulations ont été diluées : ainsi, l'action 6 qui disait que les puissances nucléaires "devaient convenir de consultations pas plus
tard qu'en 2011 pour accélérer des progrès concrets du désarmement nucléaire" s'est transformée en "sont appelées à convenir de consultations en temps opportun". Le premier document
disait que les puissances nucléaires devaient rendre compte aux États-parties en 2012, cela devient "dans le cycle courant du TNP" (2010-2015). Au lieu que le Secrétaire Général des
Nations-Unies décide "d'une Conférence internationale en 2014 pour examiner les moyens d'adopter une feuille de route pour l'élimination complète des armes nucléaires dans un calendrier
précis, incluant le moyen d'un instrument juridique légal et universel", le texte invite le Secrétaire général à décider "d'une réunion ouverte de haut-niveau pour prendre en compte et
accepter une feuille de route pour l'élimination complète des armes nucléaires, incluant le moyen d'un instrument juridique légal et universel" (plus de calendrier). À noter également que dans l'action 7, concernant les discussions à la Conférence du Désarmement, il est proposé
que soit créé "un organe subsidiaire, dans le contexte d'un programme de travail accepté, complet et équilibré" ce qui revient, compte-tenu des oppositions à la CD, notamment de la part
du Pakistan, opposé à tout accord sur les matériaux fissiles, à enterrer les discussions sur le désarmement nucléaire dans cet organe, qui d'ailleurs, n'aurait pour but que de fournir un forum
pour échanger "des vues et approches vers un futur travail potentiel de caractère multilatéral". Clair, n'est-il pas ?
Après ce texte-brouillon du sous-comité I, le Président du Comité I a fait circuler jeudi une deuxième version du texte général sur le désarmement qui traduit les mêmes tendances :
réduction de la notion d'urgence du processus de désarmement nucléaire (remplacement de l'appel à l'implémentation
de l'article VI dans un calendrier précis à l'affirmation que "la phase finale du processus de désarmement nucléaire (...) devra se poursuivre dans un cadre légal avec des échéances
spécifiées". C'est-à-dire, oui à des échéances mais quand le moment sera venu... or, il ne l'est pas encore, selon la France
ou les États-Unis par exemple..
Les références au Secrétaire Général des Nations-Unies ont été supprimées dans ce texte général bien qu'elles demeurent pour l'instant dans le brouillon du sous-comité
Une troisième version du texte-brouillon du Comité I est attendue pour lundi prochain : contiendra-t-elle des
compromis, certes plus faibles que le texte originel, mais permettant quand même, de maintenir une impulsion au processus de désarmement nucléaire, ou au contraire enterrera-t-elle les espoirs en
un revitalisation du TNP ? Beaucoup dépendra du niveau de lucidité des puissances nucléaires qui devraient comprendre qu'en se
cramponnant becs et ongles à leur domination nucléaire, elles remettront en cause non-seulement le succès de la Conférence d'examen mais aussi la confiance que la communauté internationale a dans
le TNP.
Le débat dans les deux autres Comités (prolifération et énergie civile) semble pouvoir aboutir à des compromis plus équilibrés. Une deuxième version des textes-brouillons a été également publiée
ce jeudi. Dans le Comité II, des formules ont été trouvées même s'il reste encore des efforts à faire, notamment sur le statut à donner aux Protocoles additionnels de l'AIEA. Pour l'instant, rien
n'est écrit sur la question d'une zone exempte d'armes de destruction massive au Moyen-Orient, pour laquelle des discussions continuent à part, notamment entre les cinq puissances nucléaires et
l'Égypte et les pays de la Ligue arabe.
Dans le Comité III, des désaccords demeurent mais les échanges montrent qu'un consensus pourra peut-être trouvé.
L'action restera donc centré sans doute la semaine prochaine, qui sera la semaine finale, sur les discussions autour du désarmement et du plan d'action en 24 ou 26 points. Beaucoup de pays et
d'ONG espèrent que certains des points du texte original pourront être réintroduits partiellement. Les "13 étapes" de 2000, malgré
leur relative précision, ont pû être manipulées par des pays nucléaires comme la France et la Grande-Bretagne, qui ont proclamé qu'ils les avaient intégralement respectées. Il serait dommageable
que "24 actions" encore moins précises, puissent, elles aussi, donner lieu plus tard à toutes les interprétations et contournements imaginables par les puissances nucléaires.
21 mai 2010
Les échos des discussions dans les différents Comités (Désarmement, Non-prolifération, énergie civile) de la Conférence d'examen du TNP à New-York montrent que les divergences entre délégations
sont très fortes sur des points importants et que le contexte de la Conférence ne semble pas devenir très stimulant.
Au comité I (désarmement), Tim Wright (coordinateur de ICAN international) relève que ce lundi 17 mai, la France a estimé que le
langage du projet de résolution en 26 points sur "l'élimination" était trop "fort", et qu'elle préférait une déclaration plus vague des États-parties afin de créer "les
conditions pour un monde sans armes nucléaires" plutôt qu'un appel à réaliser l'abolition des armes nucléaires. Le
représentant de l'Union européenne a repris le même registre de dilution du contenu de l'article VI en suggérant que le texte final réaffirme "l'engagement de construire un
monde plus sûr pour tous afin de créer les conditions d'un monde sans armes nucléaires conformément avec les buts du TNP". (À noter, que dans les pays européens, l'Autriche, elle, a fait une
déclaration forte de soutien au projet de Convention d'abolition des armes nucléaires).
Dans le même tir groupé, le représentant des États-Unis a déclaré que les progrès sur la non-prolifération et la
conformité étaient essentiels dans la possibilité de construire "de solides progrès vers une vision d'un monde sans armes nucléaires".
"Progrès vers une vision" ou "conditions d'un monde sans armes nucléaires", il est clair qu'il y a un pressing très fort des puissances nucléaires pour affaiblir les références fortes à la mise en oeuvre de l'article VI du TNP, contenues dans les 26 points du projet de texte, le
"draft paper" qui circule actuellement.
Ces positions ne peuvent que susciter la méfiance et l'irritation de nombre de puissances non-nucléaires. Dans ce climat, l'annonce par les cinq membres permanent du Conseil de sécurité (tous
puissances nucléaires) plus l'Allemagne du dépôt d'un projet de résolution au Conseil proposant de nouvelles sanctions contre
l'Iran, et ce 24 heures seulement après le projet d'accord sur l'enrichissement de l'uranium entre Brésil,Turquie
et Iran a créé un mauvais climat dans la Conférence.
On aurait pu penser que les États-Unis auraient pu plutôt essayé de travailler avec le Brésil et la Turquie (membre de l'OTAN) pour renforcer et faire aboutir le projet, celui-ci ne reprend-il pas l'essentiel du plan déposé en 2009 par le "Groupe de Vienne" (AIEA + États-Unis + France + Russie) ? Cela
aurait constitué un vrai signe positif pour faire évoluer positivement la Conférence ?
Au lieu de cela, l'attitude adoptée par l'administration Obama peut laisser planer des doutes aujourd'hui sur un éventuel changement de positionnement ou de hiérarchie dans l'importance accordée
à la réussite du TNP.
La spécialiste Rebecca Jonhson sur son blog (http://acronyminstitute.wordpress.com/2010/05/18/day-14/) remarque que le dépôt
de cette résolution au Conseil de Sécurité intervient juste avant les premières auditions de la Commission des Affaires étrangères du Sénat pour la ratification du nouveau traité START.
Les considérations "domestiques" de l'administration Obama prendraient-elles le dessus sur la vision primitivement annoncée de la
priorité donnée au désarmement nucléaire ? Tim Wright souligne qu'au même moment, également, un communiqué de presse de la Maison Blanche, annonce qu'un plan de 80 Mds de $ est
prévu pour la modernisation de l'arsenal nucléaire US pour qu'il demeure "sûr, sécurisé et fiable".
Encore une fois, il est clair que si tous les États, et notamment les États nucléaires, ne mettent pas plus en accord leurs paroles et leurs actes, il sera difficile de recréer un climat de
confiance dans le TNP. Une non-réussite de la Conférence ou une déclaration finale faible serait ressentie comme un échec, y
compris pour l'image des États-Unis qui, jusqu'à présent, étaient apparus, ces derniers mois, aux yeux de l'opinion et des médias, comme des "chevaliers blancs" de la réussite de la Conférence du TNP et d'une avancée vers un
monde sans armes nucléaires.
Le rôle de la France, dans ce contexte, apparaît de moins en moins positif : la délégation minimise la portée des engagements à prendre par les pays nucléaires pour appliquer l'article VI, M.
Danon a été péremptoire dans son intervention pour affirmer que l'Iran trichait et préparait l'arme nucléaire... Là encore, n'y-t-il pas quelque chose comme la "paille des mots et le grain
des choses" ?
19 mai 2010
Ainsi que je l'écrivais dans mon précédent billet, vendredi dernier, les trois projets de textes ("draft texts") des trois comités ont été distribués aux délégations et aux ONGs présentes
vendredi après-midi, (ils sont consultables sur le site du Reaching Critical Will en anglais à http://www.reachingcriticalwill.org/legal/npt/2010index.html -->> Draft Report of Main Committee I, II et III).
Avec la mise en circulation de ces textes, le travail réel des diplomates va se déployer pour discuter, remodifier, trouver les compromis acceptables pour tous sur chacun de ces textes. Pour
l'essentiel, ces trois textes visent à renforcer la mise en oeuvre de tous les aspects du TNP. Dans leur état initial, ils
contiennent des recommandations fortes, que deviendront-elles après la "moulinette" des discussions diverses, c'est bien là l'enjeu. Mais il est clair que de la qualité et
précision de ces textes dépendra le "contexte" du TNP et donc l'engagement de l'ensemble des États. Les États nucléaires qui, comme la France, disent volontiers que les avancées du désarmement
nucléaire (et donc leurs propres efforts) dépendent d'abord du "contexte", ont là une responsabilité pour participer à la création d'un "contexte" favorable (et ne pas seulement attendre des
gestes des "autres", c'est-à-dire des pays non-nucléaires).
Si l'on examine le Projet de texte du Comité I (désarmement), il est divisé en trois sections : examen,
réaffirmation et actions. Les deux premières parties sont semblables au texte adopté en 2000, c'est la partie "actions" qui est
centrale et intéressante car elle propose 26 actions pour implémenter l'article VI, les principes et objectifs de 1995, la mise en oeuvre des "13 étapes" de 2000.
Une des nouveautés du texte en discussion est qu'il inclut des dates, un calendrier pour certaines questions. Il
propose que pour améliorer la mise en oeuvre de l'article VI, les puissances nucléaires conviennent de consultations "pas plus tard qu'en 2011" sur des progrès concrets du désarmement
nucléaire, sur la base desquelles consultations, le Secrétaire général des Nations unies déciderait "une conférence internationale en 2014 pour examiner les voies et les moyens de décider
d'une feuille de route pour l'élimination complète des armes nucléaires suivant un calendrier précis, y compris au moyen d'un instrument juridique universel” (Action 7).
Concernant les garanties de sécurité à donner aux États non-nucléaires et le vote d'un Traité d'interdiction des matières
fissiles, la Conférence du Désarmement de Genève est invitée à commencer des travaux sans attendre et si aucun
progrès n'est enregistrée à la fin de sa Session de 2011, il est proposé (ce qui est nouveau) que l'Assemblée Générale de l'ONU dans sa 66e session examine les moyens pour faire démarrer les
discussions et négociations sur ces points de la manière appropriée donc y compris en dehors de la Conférence du Désarmement et y compris éventuellement hors de la règle du
consensus.
Nous aurons l'occasion de revenir sur les deux autres Projets de texte des Comités II et III. Dans le document II,
si le texte n'appelle pas à signer et ratifier les protocoles additionnels de vérification de l'AIEA (demande
combattue par de nombreux pays non-alignés), il fait référence néanmoins à ces protocoles comme à un standard de vérification pour l'article III, ce qui sera très contesté. Quand au texte III, en
dehors des références à l'énergie civile, il fait mention pour la première fois dans un texte officiel du droit au retrait du
Traité (qui était demandé par de nombreux pays) tout en soulignant l'importance majeure de garder tous les pays dans le TNP.
Les cartes sont sur la table, encore une fois, le fait que les brouillons de texte en discussion contiennent un certain nombre de
points très intéressants ne signifie pas qu'ils seront retenus dans les négociations, voire les "marchandages" entre délégations...
Les spécialistes et militants des ONG présents cette 2e semaine à la Conférence d'examen du TNP à New-York (*) ont pointé tout au long des débats un ton plus engagé et "offensif" de certains pays
non-nucléaires qui ne veulent pas se payer de mots et se contenter des déclarations trop générales des "P5", même si encore trop de pays acceptent sans broncher les affirmations de la France et
des États-Unis sur leur soi-disant "conformité" à l'article VI du TNP.
Ainsi, tant l'Afrique du Sud que l'Irlande ont mis en évidence le fait que les réductions éventuelles d'armement ne se
traduisaient pas forcément en engagement vers le désarmement nucléaire. L'ambassadeur d'Afrique du Sud a ainsi noté que ces réductions étaient prises pour une variété de raisons,
tant liées à la stabilité stratégique, qu'aux contraintes financières ou à la sûreté des armes.
La délégation de la Norvège avait également montré lundi que la marche vers l'élimination des armes nucléaires impliquait que les puissances nucléaires se retiennent de développer de nouvelles
armes.
De même, la majorité des délégations, intervenant à cette conférence, ont appelé les puissances nucléaires à réduire le rôle des
armes nucléaires dans leurs politiques de sécurité, en notant que les doctrines qui continuent à mettre essentiellement en avant la dissuasion nucléaire leur servaient seulement à
se présenter comme les garants ultimes de la sécurité, et ne favorisaient ni la non-prolifération, ni le désarmement. C'est cette nécessité que soulignent plusieurs militants d'ONG comme le
juriste John Burroughs, ou le commandant (retraité de l'UK Royal Navy) Robert Green, dans son dernier livre "Security without Nuclear Deterrence".
Comme la Norvège l'a pointé, les progrès du désarmement nucléaire ne sont pas à la hauteur : " après 65 ans d'armes nucléaires et 40 ans avec le TNP, nous ne pouvons pas nous féliciter de la
situation dans laquelle nous sommes". La Norvège a ajouté que si les États veulent réussir l'application de l'article VI,"ils auront besoin de négocier un instrument légal additionnel"
(c'est le rle que jouerait une Convention d'abolition).
On peut noter qu'un certain nombre d'États se sont prononcés pour une telle Convention dans les différentes
séances, Tim Wright en a publie une liste intéressante dans le blog d'Acronym Institute : depuis l'Indonésie au nom des 110 pays non-alignés que le Brésil, le Mexique, l'Autriche,
la Nouvelle-Zélande, le Saint-Siège, la Suisse,l'Égypte, etc... Parmi les pays nucléaires, la Chine a déclaré que "la communauté internationale doit développer, à un moment approprié, un plan à long-terme, viable composé
d'actions par phases, incluant une convention sur la prohibition complète des armes nucléaires".
Ce jeudi 13, la délégation française, avec Francois Bugaut, responsable de la division stratégique des matériaux nucléaires, a présenté aux ONG ses mesures de fermetures du site du
Pacifique et des ateliers de retraitement de matériaux fissiles de Pierrelatte et de Marcoule. M. Burgaut a expliqué que la France était le seul pays nucléaire à avoir effectué ses fermetures.
Après son exposé, plusieurs questions sans concessions lui furent posées : l'arrêt de productions des matières fissiles est-elle
due à l'application de l'article VI ou au fait que la France en a une quantité largement suffisant pour ses besoins pour plusieurs décennies ? La France modernise-t-elle ou non son arsenal
nucléaire et produit-elle ou non de nouveaux missiles ? À toutes ces questions embarrassantes, le responsable du CEA ne put que répéter que la France avait fait des actes
concrets, mais sans réponse politique aux questions posées...
En cette fin de 2e semaine, l'opinion de beaucoup d'observateurs des ONG étaient que dans le Comité principal I (désarmement), les États étaient revenus sur les "13 étapes" de 2000 et débattaient
d'un plan d'action dans les sous-commissions. Dans le Comité II, il avait été beaucoup discuté des garanties de l'AIEA, les pays nucléaires (P5) et les pays arabes s'étaient rencontrés pour
parler de l'application de la résolution de 19945 sur une zone sans AMD au Moyen-Orient. Dans ces deux comités, il était annoncé
que des textes "brouillons" ("draft text") allaient être mis en circulation ce vendredi. La circulation de projets de texte ne signifie pas d'ailleurs que nous sommes prêts d'un accord sur les
points essentiels.
Quand au Comité III (énergie civile), la discussion continue et il faudra attendra encore quelques jours pour voir un projet de texte. Ces deux premières semaines ont vu ainsi, comme je l'ai
écrit en introduction, plusieurs pays s'engager vigoureusement pour critiquer le "deux poids deux mesures" concernant d'un côté les efforts insuffisant de réductions des armes nucléaires de la
part des "P5" et de l'autre les exigences très fortes de garanties de contrôle envers les pays non-nucléaires, mais un nombre important de délégations est resté encore très neutre.
Quelles seront leurs positions lors des discussions concrètes sur les projets de résolutions ? cela reste une
inconnue...
14 mai 2010
(* : les principales informations sont données dans le bulletin "NPT News In Review" sur http://www.reachingcriticalwill.org/legal/npt/nirindex.html#2010 et sur le blog d'Acronym Institute animé par Rebecca Johnson et Carol Naughton : http://www.acronym.org.uk/blog.htm
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